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Affichage publicitaire : la commune de FROGES (Isère) au bord du gouffre ?

13.08.2020

La commune de Froges a décidé de réduire significativement l’impact de l’affichage publicitaire dans l’espace public : le règlement qu’elle a adopté est assurément édifiant.

La commune de FROGES, au pied du massif de BELLEDONNE, compte un peu plus de 3000 habitants. Elle appartient à l’unité urbaine de Grenoble et peut à ce titre « bénéficier ! » de la plupart des dispositions ultra laxistes du Code de l’environnement applicables dans les communes de plus de 10 000 habitants.

Comment les Frogiens pourront-ils trouver leur supermarché sans ce panneau ?

Concilier l’inconciliable ? Froges n’aime pas la langue de bois

Soucieux de préserver le cadre de vie des Frogiens, les élus ont décidé de réviser leur règlement local de publicité.

Mais ils se sont dispensés de décliner la litanie des orientations et objectifs que l’on rencontre dans la quasi-totalité des autres projets de RLP :

• « Participer au dynamisme économique et commercial du territoire » ;
• « Maintenir la dynamique économique existante » ;
• « Renforcer l’attractivité et le dynamisme de l’activité commerciale ».

Litanie bien évidemment agrémentée de formules magiques telles que :

« Trouver un équilibre entre protection de l’environnement, du patrimoine et du cadre de vie, et possibilités d’affichage en faveur de l’attractivité et du développement économique » (ou comment concilier l’inconciliable !)

Des mesures qui modifient vraiment le cadre de vie

Froges a donc choisi d’établir un nouveau RLP sans s’encombrer de formules creuses visant à faire croire que le développement économique passe obligatoirement par la pollution publicitaire sous toutes ses formes.

Ainsi :

• La commune ne compte qu’une seule zone de publicité, tous les habitants bénéficiant dès lors des mêmes mesures, sans discrimination ;
• Sur tout le territoire, sont interdites les publicités les plus agressives et les plus polluantes :
◦ Les publicités numériques,
◦ Les publicités scellées au sol ;
• Les publicités murales non lumineuses sont limitées à 4 m² ;
• Celles éclairées par projection ou transparence à 2 m² ;
• Publicités et enseignes doivent être éteintes de 22 h à 6 h ;
• Les enseignes numériques sont proscrites ;
• Les enseignes scellées au sol sont limitées à 3 m²,
• Les enseignes temporaires, que la réglementation nationale n’encadre quasiment pas, suivent les mêmes règles que celles applicables aux enseignes permanentes ;
• Les enseignes de 1 m² ou moins, dont le nombre n’est pas limité par la réglementation nationale (!), le sont dans le RLP de Froges ;
• Enfin, les enseignes sur toiture, très pénalisantes pour l’environnement, sont interdites.

Que nous réserve l’avenir ?

La commune de Froges réussira-t-elle à surmonter ces entraves à la liberté du commerce créées par « des règles locales exagérément restrictives » (dixit la Chambre de Commerce et d’Industrie) ?
Sera-t-elle en mesure d’équilibrer son budget avec des recettes TLPE diminuées ?
Les Frogiens n’auront-ils pas des difficultés à trouver les zones commerciales si leurs établissements ne disposent pas d’enseignes numériques ?
Comment pourront-ils bénéficier des promotions sur les produits bas de gamme s’ils ne rencontrent pas de panneaux scellés au sol de 12 m² sur leur chemin ?

Si ces sombres prévisions ne se réalisent pas, c’est peut-être que le discours des afficheurs, publicitaires et enseignistes n’était que du vent !