Halte au saccage des paysages !
Sur le Web
PRIARTéM - Pour une Réglementation des Implantations d’Antennes Relais de Téléphonie Mobile
Site de l’association PRIARTéM
Résistance à l’Agression Publicitaire
Site de l’association Résistance à l’Agression Publicitaire
Pot de terre contre pot de fer
Site personnel de Christine R., habitante de Levallois-Perret et adhérente de Paysages de France, victime de l’afficheur Défi-France
Documents joints à cette rubrique :
guide d’implantation des éoliennes dans les Côtes d’Armor
Articles publiés dans cette rubrique
mercredi 27 décembre 2006
Les éoliennes, pour le meilleur et pour le pire
Comme concilier développement durable et paysages ? Quelle est la position de Paysages de France pour ce sujet délicat ?
lire la suite de l'article
lire la suite de l'article
jeudi 27 mai 2004
législation sur les éoliennes
Lois
code de l’environnement articles L. 553-1 , L. 553-2 , L. 553-3 et L. 553-4 (issus de la loi n°2003-590 du 2 juillet 2003 Urbanisme et Habitat article 98, JO n° 152 du 3 juillet 2003 p. 11176)
code de l’urbanisme article L. 421-1-1
Jurisprudence
TA Rennes, 17 juin 2002, n° 21473, A. c/ préfet du Finistère : par référé, le tribunal suspend l’exécution de la décision du préfet du Finistère refusant un permis de construire une éolienne dans une zone naturelle et demande au préfet d’étudier à nouveau la demande de permis de construire dans un délai de un mois. Le Conseil d’Etat annule la (...)
lire la suite de l'article
code de l’environnement articles L. 553-1 , L. 553-2 , L. 553-3 et L. 553-4 (issus de la loi n°2003-590 du 2 juillet 2003 Urbanisme et Habitat article 98, JO n° 152 du 3 juillet 2003 p. 11176)
code de l’urbanisme article L. 421-1-1
Jurisprudence
TA Rennes, 17 juin 2002, n° 21473, A. c/ préfet du Finistère : par référé, le tribunal suspend l’exécution de la décision du préfet du Finistère refusant un permis de construire une éolienne dans une zone naturelle et demande au préfet d’étudier à nouveau la demande de permis de construire dans un délai de un mois. Le Conseil d’Etat annule la (...)
lire la suite de l'article
thème :
Objets associés au mot-clé : éolienne
Articles associés
24 associations déposent un recours contre le SRE Bretagne
20 associations bretonnes, dont une fédération de plus de 1000 adhérents, rejointes par Paysages de France, la SPPEF (société pour la protection (...)
Conférence-débat, l’éolien industriel en questions
L’EOLIEN INDUSTRIEL EN QUESTIONS
Dans le cadre du débat actuel sur l’éolien industriel et sur le projet concernant le massif du (...)
Manifestation monstre au Sénépy (isère)
Communiqué de presse de Paysages de France - 7 avril 2008
Contact presse : 06 82 76 55 84
Démonstration de force au Sénépy (Isère) dimanche 6 (...)
Manifestation contre le saccage du Sénépy (Isère) et pour le respect de la “loi montagne”
Communiqué de presse de Paysages de France - 4 avril 2008
Contact presse : 06 82 76 55 84
Manifestation contre le saccage du Sénépy (Isère) et (...)
Les éoliennes, pour le meilleur et pour le pire
Comme concilier développement durable et paysages ? Quelle est la position de Paysages de France pour ce sujet délicat (...)
abandon du projet sur le site du Cham de Cham Longe (Ardèche, 07)
"Des éoliennes qui ne manqueront pas d’altérer, sur de grandes distances, le paysage." (le Préfet)
législation sur les éoliennes
Lois
code de l’environnement articles L. 553-1 , L. 553-2 , L. 553-3 et L. 553-4 (issus de la loi n°2003-590 du 2 juillet 2003 Urbanisme (...)